Conseil Municipal du 26 mai 2015
DELIBERATIONS
02 - Culture et animation
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/062 | MUSEE GOYA - PROGRAMME DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART 2015 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/063 | MUSEE GOYA - ACHAT FRAM 2015 - DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/064 | MUSEE GOYA - CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN-JAURES - TARIFS D'ENTREE ET PASS TOURISME - CAS DE REDUCTION ET GRATUITE - RECTIFICATIF - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/065 | SAISON DE SPECTACLES 2015/2016. - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/066 | DENOMINATIONS DE VOIES - Délibération - (sans annexe) |
05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/067 | SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DE L'EPICERIE SOCIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'ESCALE 81 - Délibération - (sans annexe) |
07 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/081 | INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE NAVÈS - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/082 | INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE VALDURENQUE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/083 | INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE BOISSEZON - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/084 | INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LAGARRIGUE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/085 | INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE NOAILHAC - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/086 | AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - PAIEMENT DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe) |
08 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/069 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE SOEUR AUDENET TRANCHE 3 - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/070 | TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - CHEMIN DU CORPORAL (TRONÇON ENTRE LE CHEMIN DE BOUZIGUES ET LE CHEMIN DE SEVERAC) - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe) |
13 - Affaires publiques et affaires juridiques
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/072 | CONVENTION DE SERVITUDES AVEC GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN OUVRAGE SOUTERRAIN SITUE 16 IMPASSE ALBERT THOMAS - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/073 | CONVENTION DE SERVITUDES AVEC E.R.D.F. RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION RUE SAINT-JEAN - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/074 | REINTEGRATION D'UNE PARTIE DU TERRAIN DU RESERVOIR D'EAU DE PUECH AURIOL SITUE LIEU-DIT LAGRANGE DANS L'ACTIF DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/075 | CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET D'UN TERRAIN SITUE RUE DE L'INDUSTRIE DANS LA ZONE D'ACTIVITE DE MELOU POUR RETROCESSION A LA S.C.I. DE L'ESTRADE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/076 | DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - ECHANGE DE PARCELLES SITUEES RUE BEAUBOURG AVEC LA SCI SONACHRI - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/077 | CESSION DE LA PART INDIVISE D'UNE PARCELLE SITUEE AVENUE EMILIE DE VILLENEUVE A LA S.C.I. DU 10 AVENUE EMILIE DE VILLENEUVE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/078 | RESERVE AU BENEFICE DE L'ETAT DU TERRAIN D'ASSIETTE NECESSAIRE A L'IMPLANTATION DE LA MAISON DU CAMPUS SUR LE CAMPUS DE LA BORDE-BASSE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/079 | DESAFFECTATION D'UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL NUMERO 845 DE SICARDIE A CAUSSE - CESSION A MESDAMES ANNE-MARIE VASQUEZ ET CHANTAL GUIRAUD - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/080 | REGULARISATION D'UNE EMPRISE DE TROTTOIR SITUEE 2 CHEMIN DE PALIQUE - ACQUISITION AUPRES DE MADAME SYLVIE ROBLEDA - Délibération - (sans annexe) |
16 - Non renseignée
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2015/061 | SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE INTERMEDIASUD - CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET DES ACTIONS DETENUES PAR LA VILLE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/068 | CREATION D'UN TERRAIN MULTISPORT A LAMEILHE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/071 | CENTRE VILLE - REFECTION DU PONT VILLEGOUDOU - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/087 | INSTALLATION DE MADAME CATHERINE HOUARD - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/088 | COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2015/089 | REPRESENTATIONS DIVERSES DE LA VILLE - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe) |